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Cote : 162 IFA 1492/5Période : 1962 - 1963Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)Extrait de la notice :
…Correspondance avec les services de réglementation d'urbanisme de Versailles et M. Chantrel.…
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Cote : 162 IFA 1476/1Période : 1960 - 1969Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)Extrait de la notice :
…Documentation: plans généraux du site, réglementation sur les centres aérés.…
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Cote : 162 IFA 1564/2Période : 1973 - 1975Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)Extrait de la notice :
…Réglementation sur l'audiovisuel. Déc. 1974.…
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Cote : 79 IFA 211/3Période : 1891 - 1931Fonds : Guadet, Paul (1873-1931)Extrait de la notice :
…pour l'article 341 de l'Instruction sur le service des locaux ; correction proposé au projet de Réglementation…
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Cote : 79 IFA 220Période : 1891 - 1931Fonds : Guadet, Paul (1873-1931)Extrait de la notice :
…centrale des architectes et de la Société des architectes diplômés par le gouvernement (SADG) ; réglementation…
…présentation de l'Institut des matériaux et document sur les concours publics d'architecture ; projet de réglementation…