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Cote : 2452W1Période : 1902 - 1954Extrait de la notice :
…Réglementation des admissions et sorties des malades (1953-1954, s.d.).…
…Réglementation générale et locale…
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Cote : 2452W97Période : 1937 - 1940Extrait de la notice :
…Dossier de demande d’emprunt : correspondance, devis, réglementation et renseignements (1937-1939).…
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Cote : 2452W33Période : 1898 - 1917Extrait de la notice :
…médecine, délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, note sur la réglementation…