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Cote : M 26Période : 1930 - 1940Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Cote : N 2Période : 1927 - 1933Extrait de la notice :
…Lits de fondation, réglementation.…
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Cote : J 6Période : 1845 - 1845Extrait de la notice :
…Prise en charge des aliénés, réglementation.…
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Cote : A 6Période : 1785 - 1785Extrait de la notice :
…Constructions et reconstructions de bâtiments, réglementation…
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Période : 1601 - 1982Extrait de la notice :
…Série J : Réglementation générale et locale…
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Cote : J 4Période : 1807 - 1807Extrait de la notice :
…Nomination des gardes des bois, réglementation.…
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Cote : M 25Période : 1910 - 1954Extrait de la notice :
…Prix des journées, calcul et réglementation…
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Cote : K 5Période : 1816 - 1818Extrait de la notice :
…Personnel administratif et médical, nominations et destitutions, réglementation.…
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Cote : N 4Période : 1833 - 1841Extrait de la notice :
…Dons, réglementation et acceptation de la donation des sœurs Ricottier.…
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Cote : N 8Période : 1801 - 1804Extrait de la notice :
…Rentes perçues sur les biens nationaux, les anciennes corporations, les domaines nationaux, réglementation…