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Cote : Hdpt 16 J1Période : 1894 - 1953Extrait de la notice :
…Réglementation nationale : circulaires, Recueil des actes administratifs, rapport.…
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Cote : Hdpt 16 K1Période : 1919 - 1954Extrait de la notice :
…Réglementation : circulaires, extrait de délibération de la commission administrative.…
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Cote : Hdpt 16 J2Période : 1900 - 1937Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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Cote : Hdpt 16 L1Période : 1911 - 1941Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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Cote : Hdpt 16 J1 à J2Période : 1894 - 1953Extrait de la notice :
…Réglementation…