Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : Hdpt 19 J1Période : 1803 - 1813Extrait de la notice :
…Réglementation nationale : circulaires.…
…réglementation…
…Réglementation nationale : circulaires.…
-
Cote : Edpt 470 1J1Période : 1794 - 1954Fonds : Archives communales du SyndicatExtrait de la notice :
…Lieux publics, réglementation et surveillance : avis, états, arrêtés préfectoraux (1815-1936).…
…Affichage public, réglementation : arrêté (1883). Police du roulage : rapports, arrêtés, correspondance (1813-1938).…
…Usages locaux, réglementation : arrêté, correspondance (1839, 1938).…
-
Cote : Hdpt 19 1W1Extrait de la notice :
…réglementation…
-
Cote : Edpt 470 2J1Période : 1796 - 1946Fonds : Archives communales du SyndicatExtrait de la notice :
…réglementation…
-
Cote : Hdpt 19 F1Période : 1731 - 1751Extrait de la notice :
…réglementation…
-
Cote : Edpt 470 7F1Période : 1855 - 1951Fonds : Archives communales du SyndicatExtrait de la notice :
…réglementation…
-
Cote : Edpt 470 5J1Période : 1826 - 1939Fonds : Archives communales du SyndicatExtrait de la notice :
…réglementation…
-
Cote : Hdpt 19 J1Période : 1803 - 1813Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
-
Cote : Hdpt 19 1W1Période : 1973 - 1991Extrait de la notice :
…réglementation générale…
…réglementation générale…
-
Cote : Edpt 470Période : 1578 - 2000Extrait de la notice :
…Il est librement communicable selon la réglementation en vigueur.…
…Il est librement communicable selon la réglementation en vigueur.…