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Période : 1825 - 1956Extrait de la notice :
…Réglementation et prix…
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Période : 1939 - 1945Extrait de la notice :
…Réglementation et correspondance.…
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Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…Réglementation, états récapitulatifs des subventions.…
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Période : 1939 - 1946Extrait de la notice :
…Marché noir et réglementation des prix : correspondance.…
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Période : 1846 - 2000Extrait de la notice :
…Réglementation et correspondance…
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Période : 1970 - 1991Extrait de la notice :
…d'assemblées générales (1970-1991) ; organisation d'examens d'accompagnateur de tourisme équestre : règlementation…
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Période : 1813 - 1942Extrait de la notice :
…Ordre public : incident à Paris, 1820 ; réglementation, 1849, 1935 ; incidents de Clermont-Ferrand, 1936…
…. - Armes : réglementation, 1935-1937 ; rapports du commissariat de police, 1937 ; transport des convois…
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Période : 1934 - 1997Extrait de la notice :
…Règlementation, correspondance générale…
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Période : 1887 - 1962Extrait de la notice :
…Règlementation des courses et des sociétés des courses.…
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Période : 1801 - 1899Extrait de la notice :
…Organisation : réglementation, dépenses, nomination, an X-1890. - Infractions, plaintes, 1841-1899 ;…
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