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Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…Réglementation, états récapitulatifs des subventions.…
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Période : 1846 - 2000Extrait de la notice :
…Réglementation et correspondance…
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Période : 1970 - 1991Extrait de la notice :
…d'assemblées générales (1970-1991) ; organisation d'examens d'accompagnateur de tourisme équestre : règlementation…
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Période : 1934 - 1997Extrait de la notice :
…Règlementation, correspondance générale…
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Période : 1887 - 1962Extrait de la notice :
…Règlementation des courses et des sociétés des courses.…
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Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…Exposition universelle de 1878 à Paris : correspondance, règlementation, affiches.…
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Période : 1979 - 1987Extrait de la notice :
…Circulaires, règlementation et modèles de contrats de travail pour les journaliers.…
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Période : 1934 - 1988Extrait de la notice :
…Etablissements professionnels : règlementation (1970-1988).…
…Sociétés hippiques nationales : règlementation, correspondance, listes de chevaux (1964-1972).…
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Période : 1950 - 1973Extrait de la notice :
…Elections des commissions centrale et locale : règlementation, listes des candidats, procès-verbaux d'élection…
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Période : 1977 - 1990Extrait de la notice :
…Elections des commissions centrale et locale : règlementation, listes des candidats, procès-verbaux d'élection…