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Cote : H-DÉPÔT 5/38Période : 1861 - 1980Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)Extrait de la notice :
…réglementation…
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Cote : 1Période : 1827 - 1827Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)Extrait de la notice :
…réglementation…
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Cote : H-DÉPÔT 5/38Période : 1861 - 1980Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)Extrait de la notice :
…J : réglementation générale et locale…
…J : réglementation générale et locale…
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Cote : H-DÉPÔT 5 1-587Période : 1773 - 1985Extrait de la notice :
…Pour les documents postérieurs au 31 décembre 1970, on a choisi de ne pas opérer le classement en continu prévu par la réglementation compte tenu que le…