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Cote : 1M190Période : 1804 - 1820Extrait de la notice :
…Réglementation administrative et de police : correspondance, arrêtés municipaux, règlements de police…
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Cote : 1M442Période : 1911 - 1920Extrait de la notice :
…Réglementation : instructions, affiches (1911-1920).…
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Cote : 1M326Période : 1915 - 1919Extrait de la notice :
…Réglementation des séjours dans le nord et l'est de la France : arrêtés ministériels…
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Cote : 1M482Période : 1885 - 1939Extrait de la notice :
…Médaille d'honneur des épidémies [Décret ministériel du 31 mars 1885.], réglementation : instructions…
…d'honneur de l'hygiène publique [Décret présidentiel du 13 janvier 1912.], réglementation…
…ayant rendu des services à l'assistance, l'hygiène ou à la protection des enfants.], réglementation…
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Cote : 1M115Période : 1798 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation : circulaires, instructions (an VII-1938) ; nominations et installations : correspondance…
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Cote : 1M134Période : 1830 - 1875Extrait de la notice :
…Gardes champêtres, réglementation du service : circulaires, instructions (1850-1875) ; plaintes et dénonciations…
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Cote : 1M348Période : 1914 - 1919Extrait de la notice :
…Réglementation de la publication des annonces dans la presse : instructions, demandes de renseignements…
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Cote : 1M490Période : 1886 - 1940Extrait de la notice :
…Réglementation : instructions (1886-1947) ; propositions : états semestriels (1914-1939), correspondance…
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Cote : 1M515Période : 1824 - 1939Extrait de la notice :
…Décorations étrangères, réglementation : instructions (1824-1921) ; autorisation de port : listes et…
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Cote : 1M489Période : 1936 - 1940Extrait de la notice :
…Distinction honorifique du mérite social, réglementation : décret, circulaire (1936-1940) ;…