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Cote : 1143W24Période : 1934 - 1947Fonds : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local (VFIL) - chemin de fer et tramway (1882-1981)Extrait de la notice :
…. - Réglementation : circulaires.…
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Cote : 2151W121Période : 1942 - 1974Fonds : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local (VFIL) - chemin de fer et tramway (1882-1981)Extrait de la notice :
…. - Réglementation : textes officiels.…
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Cote : 2151W122Période : 1939 - 1966Fonds : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local (VFIL) - chemin de fer et tramway (1882-1981)Extrait de la notice :
…. - Réglementation : textes officiels.…
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Cote : 2151W123Période : 1942 - 1959Fonds : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local (VFIL) - chemin de fer et tramway (1882-1981)Extrait de la notice :
…. - Réglementation : textes officiels (1942-1959) ; organisation du contrôle et frais de contrôle : note…
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Cote : 2151W127Période : 1901 - 1943Fonds : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local (VFIL) - chemin de fer et tramway (1882-1981)Extrait de la notice :
…1901 ; Règlement d'exploitation des tramways de Tours, 1908 ; Décret du 11 novembre 1917 portant règlementation…
…l'exploitation : notes, rapports du subdivisionnaire, arrêtés préfectoraux (dont affiches), fascicules de réglementation…
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Cote : 2151W132Période : 1922 - 1960Fonds : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local (VFIL) - chemin de fer et tramway (1882-1981)Extrait de la notice :
…. - Réglementation : textes officiels (1922-1960).…
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Cote : 2151W130Période : 1938 - 1966Fonds : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local (VFIL) - chemin de fer et tramway (1882-1981)Extrait de la notice :
…. - Réglementation : circulaires (1938-1952) ; dommages de guerre : notes, correspondance, plan, tableaux…
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Cote : 2151W169Période : 1961 - 1969Fonds : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local (VFIL) - chemin de fer et tramway (1882-1981)Extrait de la notice :
…Projet de réforme de la réglementation relative au transport de voyageurs : textes officiels (1964-1968…
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Cote : 2151W131Période : 1932 - 1957Fonds : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local (VFIL) - chemin de fer et tramway (1882-1981)Extrait de la notice :
…Réglementation de la circulation des trains de la Compagnie des Chemins de fer départementaux sur les…
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Cote : 2151W170Période : 1965 - 1972Fonds : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local (VFIL) - chemin de fer et tramway (1882-1981)Extrait de la notice :
…. - Réglementation, préparation et réalisation : correspondance de la Direction départementale de l'Equipement…