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Cote : 1143W24Période : 1934 - 1947Extrait de la notice :
…. - Réglementation : circulaires.…
…. - Réglementation : circulaires.…
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Cote : 2151W121Période : 1942 - 1974Extrait de la notice :
…. - Réglementation : textes officiels.…
…. - Réglementation : textes officiels.…
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Cote : 2151W122Période : 1939 - 1966Extrait de la notice :
…. - Réglementation : textes officiels.…
…. - Réglementation : textes officiels.…
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Cote : 2151W123Période : 1942 - 1959Extrait de la notice :
…. - Réglementation : textes officiels (1942-1959) ; organisation du contrôle et frais de contrôle : note, documents de travail (1950-1953).…
…. - Réglementation : textes officiels (1942-1959) ; organisation du contrôle et frais de contrôle : note, documents de travail (1950-1953).…
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Cote : 2151W127Période : 1901 - 1943Extrait de la notice :
…réseau de tramways dans la ville de Tours et sa banlieue, 1901 ; Règlement d'exploitation des tramways de Tours, 1908 ; Décret du 11 novembre 1917 portant règlementation…
…. - Police de l'exploitation : notes, rapports du subdivisionnaire, arrêtés préfectoraux (dont affiches), fascicules de réglementation imprimés.…
…réseau de tramways dans la ville de Tours et sa banlieue, 1901 ; Règlement d'exploitation des tramways de Tours, 1908 ; Décret du 11 novembre 1917 portant règlementation…
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Cote : 2151W132Période : 1922 - 1960Extrait de la notice :
…. - Réglementation : textes officiels (1922-1960).…
…. - Réglementation : textes officiels (1922-1960).…
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Cote : 2151W130Période : 1938 - 1966Extrait de la notice :
…. - Réglementation : circulaires (1938-1952) ; dommages de guerre : notes, correspondance, plan, tableaux de répartition des indemnités versées au Syndicat…
…. - Réglementation : circulaires (1938-1952) ; dommages de guerre : notes, correspondance, plan, tableaux de répartition des indemnités versées au Syndicat…
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Cote : 2151W169Période : 1961 - 1969Extrait de la notice :
…Projet de réforme de la réglementation relative au transport de voyageurs : textes officiels (1964-1968) ; exercice d'élaboration d'un plan régional de…
…Projet de réforme de la réglementation relative au transport de voyageurs : textes officiels (1964-1968) ; exercice d'élaboration d'un plan régional de…
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Cote : 2151W131Période : 1932 - 1957Extrait de la notice :
…Réglementation de la circulation des trains de la Compagnie des Chemins de fer départementaux sur les lignes du réseau de la Compagnie des Tramways de…
…Réglementation de la circulation des trains de la Compagnie des Chemins de fer départementaux sur les lignes du réseau de la Compagnie des Tramways de…
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Cote : 2151W170Période : 1965 - 1972Extrait de la notice :
…. - Réglementation, préparation et réalisation : correspondance de la Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire avec le Service régional…
…. - Réglementation, préparation et réalisation : correspondance de la Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire avec le Service régional…