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Période : 1928 - 1928Extrait de la notice :
…Boucherie : réglementation départementale.…
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Période : 1941 - 1943Extrait de la notice :
…Haricots : réglementation, 1942 ; listes des imposés, 1941-1943.…
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Période : 1940 - 1945Extrait de la notice :
…Viande : réglementation, 1940-1945 ; liste des imposés, 1940-1945.…
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Période : 1940 - 1942Extrait de la notice :
…Boulangerie : réglementation, 1940. – Vins : feuille de consommateur, questionnaire de réapprovisionnement…
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Période : 1942 - 1946Extrait de la notice :
…Oléagineux : réglementation et conseils, 1942-1945 ; listes des imposés, 1942-1946.…
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Période : 1940 - 1945Extrait de la notice :
…Volailles et les oeufs : réglementation, 1940-1945 ; liste des imposés, 1943-1945.…
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Période : 1806 - 1806Extrait de la notice :
…Règlementation du port d'armes (affiches).…
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Période : 1882 - 1961Extrait de la notice :
…Réglementation : instructions, 1882-1921 ; règlement départemental, 1921 ; "Art de donner des soins aux…
…nouveaux-nés" (imprimé), 1886. – Consultation de nourrissons : réglementation, 1910-1932 ; agrément…
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Période : 1799 - 1929Extrait de la notice :
…Police municipale : réglementation, arrêtés (an VIII-1929), correspondance avec le commissaire de police…
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Période : 1838 - 1935Extrait de la notice :
…Police des foires et marchés : réglementation, 1838-1890. – Marchands ambulants : demande de déclaration…