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Période : 1825 - 1956Extrait de la notice :
…Réglementation et prix…
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Période : 1939 - 1945Extrait de la notice :
…Réglementation et correspondance.…
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Période : 1939 - 1946Extrait de la notice :
…Marché noir et réglementation des prix : correspondance.…
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Période : 1813 - 1942Extrait de la notice :
…Ordre public : incident à Paris, 1820 ; réglementation, 1849, 1935 ; incidents de Clermont-Ferrand, 1936…
…. - Armes : réglementation, 1935-1937 ; rapports du commissariat de police, 1937 ; transport des convois…
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Période : 1801 - 1899Extrait de la notice :
…Organisation : réglementation, dépenses, nomination, an X-1890. - Infractions, plaintes, 1841-1899 ;…
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Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Réglementation des bals publics, 30 mai 1930.…
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Période : 1849 - 1953Extrait de la notice :
…Hygiène publique : réglementation (imprimés), 1903. - Loi du 15 février 1902 relative à la protection…
…habitations et logements insalubres par Alphonse Grün, avocat | Hygiène publique : législation et réglementation…
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Période : 1863 - 1863Extrait de la notice :
…[Arrêté de réglementation de la profession de la] boulangerie, 29 août 1863.…
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Période : 1852 - 1959Extrait de la notice :
…. - Circulaires et réglementation générale, 1924-1956 ; réglementation des voitures de place, 1911-1912…
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Période : 1851 - 1952Extrait de la notice :
…Réglementation (affiches), 1851-1884, 1952 ; carrière de Ravard (plans), 1895-1896 ; état des carrières…