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Cote : 83EDT2J1Période : 1806 - 1894Fonds : Commune de Marles-en-BrieExtrait de la notice :
…Réglementation : instruction, circulaire, correspondance.…
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Cote : 83EDT5J2Période : 1893 - 1959Fonds : Commune de Marles-en-BrieExtrait de la notice :
…Contrôle et réglementation des établissements classés, établissements insalubres, installations…
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Cote : 83EDT1J2Période : 1956 - 1972Fonds : Commune de Marles-en-BrieExtrait de la notice :
…Affaires générales : notes sur la réglementation de l'affichage, de la sécurité des piétons…