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Cote : 3S/1Période : 1866 - 1871Fonds : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)Extrait de la notice :
…d'utilité publique (1866), décret autorisant la dérivation, désignation des communes concernées, règlementation…
…réglementation…
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Cote : 986W/152Période : 1943 - 1959Extrait de la notice :
…réglementation…
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Cote : 1X/48Période : 1835 - 1934Extrait de la notice :
…réglementation…
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Cote : 986W/162Période : 1941 - 1957Extrait de la notice :
…canalisation (1941) ; voirie : changement de noms, arrêté concernant la divagation des chiens, réglementation…
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Cote : 986W/40Période : 1940 - 1957Extrait de la notice :
…-1956) ; travaux de modernisation de la mairie (1957) ; église : travaux (1954) ; cimetière : réglementation…
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Cote : 2056W/15Période : 1922 - 1957Extrait de la notice :
…Centre National de règlementation des dommages de guerre. - Associations syndicales de reconstruction…
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur)…
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Cote : 986W/115Période : 1941 - 1957Extrait de la notice :
…construction de locaux administratifs et scolaires (1956) ; adduction d'eau (1945-1953) ; voirie : réglementation…
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Cote : 986W/155Période : 1940 - 1960Extrait de la notice :
…correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation…
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Cote : 8R/7Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
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Cote : 8R/11Période : 1919 - 1921Extrait de la notice :
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…