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Cote : 1X/48Période : 1835 - 1934Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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Cote : 986W/152Période : 1943 - 1959Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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Cote : 3S/1Période : 1866 - 1871Fonds : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)Extrait de la notice :
…d'utilité publique (1866), décret autorisant la dérivation, désignation des communes concernées, règlementation…
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Cote : 2056W/19Période : 1948 - 1954Extrait de la notice :
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur)…
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
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Cote : 2056W/18Période : 1950 - 1954Extrait de la notice :
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur)…
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
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Cote : 8R/10Période : 1919 - 1921Extrait de la notice :
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
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Cote : 8R/11Période : 1919 - 1921Extrait de la notice :
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
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Cote : 8R/12Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
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Cote : 986W/162Période : 1941 - 1957Extrait de la notice :
…canalisation (1941) ; voirie : changement de noms, arrêté concernant la divagation des chiens, réglementation…
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Cote : 2056W/21Période : 1948 - 1963Extrait de la notice :
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur)…
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…