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Cote : 1511W52Période : 1963 - 1985Extrait de la notice :
…. - Réglementation : textes officiels, documentation.…
…. - Réglementation : textes officiels, documentation.…
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Cote : 1511W128-1511W129Période : 1919 - 2012Extrait de la notice :
…Réglementation européenne, état des zones vulnérables dans le département, procès-verbaux de réunions du comité départemental "agri-environnement".…
…Réglementation européenne, état des zones vulnérables dans le département, procès-verbaux de réunions du comité départemental "agri-environnement".…
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Cote : 1511W318-1511W321Période : 1919 - 2012Extrait de la notice :
…Traitement des déchets, infraction à la législation, stations d'épuration, réglementation : textes officiels, procès-verbaux de réunions, avis des services…
…Traitement des déchets, infraction à la législation, stations d'épuration, réglementation : textes officiels, procès-verbaux de réunions, avis des services…
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Cote : 62W2-62W4Période : 1919 - 2012Extrait de la notice :
…Etablissements assujettis à la réglementation sur les installations classées…
…Etablissements assujettis à la réglementation sur les installations classées…
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Cote : 1511W293Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Réglementation, infractions : textes officiels, procès-verbaux de gendarmerie, bilans.…
…Réglementation, infractions : textes officiels, procès-verbaux de gendarmerie, bilans.…
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Cote : 1511W59Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…. - Prises et rejets d'eau, réglementation : arrêté préfectoral.…
…. - Prises et rejets d'eau, réglementation : arrêté préfectoral.…
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Cote : 1511W280Période : 1989 - 1991Extrait de la notice :
…. - Réglementation, autorisations : textes officiels, enquête hydraulique.…
…. - Réglementation, autorisations : textes officiels, enquête hydraulique.…
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Cote : 1511W285Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…. - Réglementation, aménagement : textes officiels, aves des services départementaux de l'agriculture.…
…. - Réglementation, aménagement : textes officiels, aves des services départementaux de l'agriculture.…
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Cote : 1511W131Période : 1973 - 1986Extrait de la notice :
…Réglementation. - Redéfinition des utilisations, navigation de plaisance : textes officiels, rapports du service de la navigation, arrêtés inter-préfectoraux…
…Réglementation. - Redéfinition des utilisations, navigation de plaisance : textes officiels, rapports du service de la navigation, arrêtés inter-préfectoraux…
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Cote : 1511W106Période : 1942 - 1989Extrait de la notice :
…. - Réglementation, lutte contre les animaux nuisibles : textes officiels, procès-verbaux de gendarmerie, rapports des services vétérinaires.…
…. - Réglementation, lutte contre les animaux nuisibles : textes officiels, procès-verbaux de gendarmerie, rapports des services vétérinaires.…