-
Cote : 1889 W 69Période : 1969 - 1998Extrait de la notice :
…Registre des cartes professionnelles de travailleurs étrangers (1969-1983) Réglementation des cartes…
-
Cote : 1889 W 1-69Période : 1956 - 2001Extrait de la notice :
…1889 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques (DRLP)…
-
Cote : 1889 W 65Période : 1996 - 1998Extrait de la notice :
…Direction de la réglementation et des libertés publiques (D.R.L.P.).…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques (D.R.L.P.).…
-
Cote : 1889 W 66Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Direction de la réglementation et des libertés publiques (D.R.L.P.).…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques (D.R.L.P.).…
-
Cote : 1889 W 6Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…Direction de la réglementation et des libertés publiques (D.R.L.P.).…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques (D.R.L.P.).…
-
Cote : 1889 W 7Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…Direction de la réglementation et des libertés publiques (D.R.L.P.).…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques (D.R.L.P.).…
-
Cote : 1889 W 9Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…Direction de la réglementation et des libertés publiques (D.R.L.P.).…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques (D.R.L.P.).…
-
Cote : 1889 W 10Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…Direction de la réglementation et des libertés publiques (D.R.L.P.).…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques (D.R.L.P.).…
-
Cote : 1889 W 12Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…Direction de la réglementation et des libertés publiques (D.R.L.P.).…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques (D.R.L.P.).…
-
Cote : 1889 W 13Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…Direction de la réglementation et des libertés publiques (D.R.L.P.).…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques (D.R.L.P.).…