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Cote : 7 S 4Période : 1881 - 1886Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Réglementation générale des prises d'eau.…
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Cote : 7 S 1686Période : 1934 - 1934Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Savines-le-Lac, syndicat des canaux du Biarret, des Ormes et des Guerres : projet de réglementation des…
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Cote : 7 S 886Période : 1816 - 1939Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Aspres-sur-Buëch, syndicat du canal du Tournal : conversion en A.S.A., élections, personnel, réglementation…
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Cote : 7 S 917Période : 1848 - 1905Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Tourniaire, réclamations et dédommagements de propriétaires, concession d'eau, réglementation de l'usage…
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Cote : 7 S 109Période : 1834 - 1941Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…réclamations concernant l'établissement d'un barrage sur le Petit-Buëch, extraction de matériaux, réglementation…
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Cote : 7 S 230Période : 1850 - 1912Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Saint-Julien-en-Beauchêne : construction d'une scierie à bois et d'une glacière sur le torrent du Grand-Buëch, réglementation…
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Cote : 7 S 1460Période : 1816 - 1939Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…constitution, personnel, pièces comptables, rôles de cotisations, réparation, entretien du canal et règlementation…
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Cote : 7 S 147Période : 1791 - 1941Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…établissement de barrages, renforcement d'un pont, construction d'un barrage de prise d'eau, règlementation…
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Cote : 7 S 1548Période : 1869 - 1897Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…l'irrigation de la commune de Pellafol (Isère), règlement d'eau, prise d'eau, dommages causés au canal, règlementation…
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Cote : 7 S 146Période : 1791 - 1924Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…sans autorisation, transformation d'une usine hydro-électrique en moulin sur le Petit-Buëch, règlementation…