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Cote : 7 S 4Période : 1881 - 1886Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Réglementation générale des prises d'eau.…
…Réglementation générale des prises d'eau.…
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Cote : 7 S 1686Période : 1934 - 1934Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Savines-le-Lac, syndicat des canaux du Biarret, des Ormes et des Guerres : projet de réglementation des canaux.…
…Savines-le-Lac, syndicat des canaux du Biarret, des Ormes et des Guerres : projet de réglementation des canaux.…
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Cote : 7 S 886Période : 1816 - 1939Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Aspres-sur-Buëch, syndicat du canal du Tournal : conversion en A.S.A., élections, personnel, réglementation de l'arrosage, alimentation en eau du canal…
…Aspres-sur-Buëch, syndicat du canal du Tournal : conversion en A.S.A., élections, personnel, réglementation de l'arrosage, alimentation en eau du canal…
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Cote : 7 S 917Période : 1848 - 1905Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Tourniaire, réclamations et dédommagements de propriétaires, concession d'eau, réglementation de l'usage de l'eau.…
…Tourniaire, réclamations et dédommagements de propriétaires, concession d'eau, réglementation de l'usage de l'eau.…
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Cote : 7 S 109Période : 1834 - 1941Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Maraize, travaux de défense contre le Petit-Buëch, réclamations concernant l'établissement d'un barrage sur le Petit-Buëch, extraction de matériaux, réglementation…
…Maraize, travaux de défense contre le Petit-Buëch, réclamations concernant l'établissement d'un barrage sur le Petit-Buëch, extraction de matériaux, réglementation…
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Cote : 7 S 230Période : 1850 - 1912Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Saint-Julien-en-Beauchêne : construction d'une scierie à bois et d'une glacière sur le torrent du Grand-Buëch, réglementation d'une usine sur le Grand-Buëch…
…Saint-Julien-en-Beauchêne : construction d'une scierie à bois et d'une glacière sur le torrent du Grand-Buëch, réglementation d'une usine sur le Grand-Buëch…
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Cote : 7 S 1460Période : 1816 - 1939Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Ribiers, syndicat du canal de la Prairie : constitution, personnel, pièces comptables, rôles de cotisations, réparation, entretien du canal et règlementation…
…Ribiers, syndicat du canal de la Prairie : constitution, personnel, pièces comptables, rôles de cotisations, réparation, entretien du canal et règlementation…
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Cote : 7 S 147Période : 1791 - 1941Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…taillanderie, déversement de déblais, établissement de moulins, établissement de barrages, renforcement d'un pont, construction d'un barrage de prise d'eau, règlementation…
…taillanderie, déversement de déblais, établissement de moulins, établissement de barrages, renforcement d'un pont, construction d'un barrage de prise d'eau, règlementation…
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Cote : 7 S 146Période : 1791 - 1924Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…démolition d'ouvrages de défense contre le Drouzet construits sans autorisation, transformation d'une usine hydro-électrique en moulin sur le Petit-Buëch, règlementation…
…démolition d'ouvrages de défense contre le Drouzet construits sans autorisation, transformation d'une usine hydro-électrique en moulin sur le Petit-Buëch, règlementation…
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Cote : 7 S 1548Période : 1869 - 1897Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…projet de canal à dériver de la Souloise pour l'irrigation de la commune de Pellafol (Isère), règlement d'eau, prise d'eau, dommages causés au canal, règlementation…
…projet de canal à dériver de la Souloise pour l'irrigation de la commune de Pellafol (Isère), règlement d'eau, prise d'eau, dommages causés au canal, règlementation…