Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 249 W 33Période : 1942 - 1944Fonds : Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…Beurre, produits laitiers, viande, sanctions pour infractions à la réglementation.…
-
Cote : 1116 W 42Période : 1914 - 1982Fonds : Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…Distinction des colonies : décorations étrangères : réglementation, proposition ; reconnaissance de la…
-
Cote : 1116 W 12Période : 1949 - 1981Fonds : Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…Affichage : instructions, arrêtés, réglementation, documentation (1881-1961).…
-
Cote : 1198 W 55Période : 1956 - 1980Fonds : Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…boulangeries (1969-1977) ; ouverture de magasins le dimanche (1974-1979) ; débits de boissons : réglementation…
-
Cote : 1116 W 23Période : 1971 - 1982Fonds : Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…Circulation routière : réglementation, infractions, interventions diverses (1976-1980).…
-
Cote : 1116 W 36Période : 1949 - 1982Fonds : Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…. - Réglementation, contrôle, recrutement (1949-1973).…
-
Cote : 1524 W 161Période : 1992 - 1996Fonds : Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…-Abattage rituel de moutons : règlementation, tracts, correspondance ; affaire Roussel.…
-
Cote : 1134 W 23Période : 1958 - 1981Fonds : Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…. - Exposition nationale d'aviculture (Laval), estampillage de volailles, réglementation (1966-1976).…