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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • 162 IFA 1492/5
    Cote : 162 IFA 1492/5
    Période : 1962 - 1963
    Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
    Extrait de la notice :

    …Correspondance avec les services de réglementation d'urbanisme de Versailles et M. Chantrel. Déc. 1962-fév. 1963.…

    …Correspondance avec les services de réglementation d'urbanisme de Versailles et M. Chantrel. Déc. 1962-fév. 1963.…

  • 162 IFA 1476/1
    Cote : 162 IFA 1476/1
    Période : 1960 - 1969
    Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
    Extrait de la notice :

    …Documentation: plans généraux du site, réglementation sur les centres aérés. Correspondance 'arrivée'. Oct. 1960-oct. 1971. Correspondance 'départ'.…

    …Documentation: plans généraux du site, réglementation sur les centres aérés. Correspondance 'arrivée'. Oct. 1960-oct. 1971. Correspondance 'départ'.…

  • 162 IFA 1564/2
    Cote : 162 IFA 1564/2
    Période : 1973 - 1975
    Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
    Extrait de la notice :

    …Réglementation sur l'audiovisuel. Déc. 1974. Réforme de l'ORTF: documents de travail, correspondance. 1974-1975.…

    …Réglementation sur l'audiovisuel. Déc. 1974. Réforme de l'ORTF: documents de travail, correspondance. 1974-1975.…

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