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Cote : 1380 W 333Période : 1943 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Abattoirs, réglementation.…
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Cote : 1232 W 430Période : 1971 - 1979Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Projet, réglementation, réclamations.…
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Cote : 1232 W 429Période : 1973 - 1980Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Projet, réglementation, réclamations.…
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Période : 1898 - 2019Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Réglementation des cimetières…
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Cote : 12 W 468Période : 1947 - 1947Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Réglementation de l'arrosage des jardins.…
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Cote : 1380 W 175Période : 1963 - 1981Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Création et adhésion des membres, réglementation.…
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Cote : 1380 W 44Période : 1981 - 1981Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Réglementation du stationnement des caravanes : délibérations communales, arrêté préfectoral.…
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Cote : 1380 W 79Période : 1981 - 1982Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Réglementation du stationnement des caravanes : délibérations communales, arrêté préfectoral.…
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Cote : 1380 W 77Période : 1982 - 1982Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Réglementation du stationnement des caravanes : délibérations communales, arrêté préfectoral.…
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Cote : 1380 W 139Période : 1983 - 1983Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Réglementation du stationnement des caravanes : délibérations communales, arrêté préfectoral.…
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