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Période : 1909 - 1939Fonds : Agriculture (1800-1940)Extrait de la notice :
…Instructions et réglementation.…
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Période : 1800 - 1817Extrait de la notice :
…Réglementation : circulaires, instructions, correspondance.…
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Période : 1933 - 1933Fonds : 8 M - Commerce et tourismeExtrait de la notice :
…Réglementation et affaires économiques.…
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Période : 1927 - 1936Fonds : Agriculture (1800-1940)Extrait de la notice :
…Champs de tir : réglementation et organisation.…
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Période : 1800 - 1907Fonds : 8 M - Commerce et tourismeExtrait de la notice :
…Réglementation, instructions, arrêtés (affiches) sur le commerce.…
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Période : 1890 - 1912Extrait de la notice :
…Ravitaillement : règlementation.…
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Période : 1854 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Période : 1816 - 1904Extrait de la notice :
…Réglementation de la boulangerie : imprimés, rapports, correspondance avec l'administration centrale.…
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Période : 1888 - 1891Fonds : Agriculture (1800-1940)Extrait de la notice :
…Révision de la réglementation. Enquête sur les espèces de poissons.…
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Période : 1884 - 1922Extrait de la notice :
…Réglementation des écoles normales (imprimés). | Écoles normales d'institutrices : réglementation | Écoles…
…normales d'instituteurs : réglementation | Règlement et instruction sur l'administration et la comptabilité…
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