Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Direction départementale de la sécurité publique

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Notes de service de la Direction départementale de la Sécurité publique (n° 1 à n° 190)

Cote : 2317 W 3

Période : 2010 - 2010

Fonds : 2317 W - Direction départementale de la sécurité publique de Côte-d'Or
Notes de service de la Circonscription de sécurité publique de Dijon (n° 1 à n° 72)

Cote : 2317 W 2

Période : 2010 - 2010

Fonds : 2317 W - Direction départementale de la sécurité publique de Côte-d'Or
Cérémonie en l'honneur des policiers morts pour la France

Cote : 2317 W 4

Période : 2006 - 2010

Fonds : 2317 W - Direction départementale de la sécurité publique de Côte-d'Or
Direction départementale de la sécurité publique

Fonds : 2317 W - Direction départementale de la sécurité publique de Côte-d'Or
Synthèses hebdomadaires du 7 janvier 2016 au 5 janvier 2017

Cote : 2317 W 1

Période : 2016 - 2017

Fonds : 2317 W - Direction départementale de la sécurité publique de Côte-d'Or

Direction départementale de la sécurité publique

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