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Cote : B-0051880/1Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Relations avec le secrétariat national à l'environnement, à l'urbanisme et au cadre de vie du Parti socialiste…
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Cote : B-0069815/5Période : 1968 - 1974Fonds : Fiscalité du travailExtrait de la notice :
…immigrés : courriers, notes, projet de texte, compte rendu de réunions, fiches, extraits du code de l'urbanisme…
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Cote : B-0051887/1Période : 1982 - 1984Extrait de la notice :
…Indonésie : compte rendu d'une mission en Indonésie, note du Ministère de l'urbanisme et du logement…
…françaises à Singapour dans le secteur du Bâtiment et travaux publics (BTP) : note du Ministère de l'urbanisme…
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Cote : B-0069815/2Période : 1954 - 1987Fonds : Fiscalité du travailExtrait de la notice :
…28 juin 1963, n°66-10 du 6 janvier 1966 et n°68-1043 du 29 novembre 1968), extraits du code de l'urbanisme…
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Cote : B-0051884/1Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…Algérie, protocole de coopération économique, projet d'accord de coopération dans les domaines de l'urbanisme…