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Cote : 2082 W 398-404Période : 1966 - 1982Extrait de la notice :
…Étude et documents d'urbanisme…
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Cote : 2082 W 398Période : 1974 - 1981Extrait de la notice :
…. – Documentation reçue par le président du Conseil général : plaquette de la direction de l'Urbanisme…
…et du Logement Les cahiers de l'urbanisme et du logement, correspondance (1974, 1978-1981).…
…investissements, rapport de la direction départementale de l'Équipement sur l'état des documents d'urbanisme…
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Cote : 2082 W 399Période : 1966 - 1978Extrait de la notice :
…Urbanisme et équipement dans le département. – Avis et décision du Conseil général sur des affaires particulières…
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Cote : 2082 W 400Période : 1974 - 1982Extrait de la notice :
…Études d'urbanisme. – Aide départementale au financement : délibérations de la commission départementale…
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Cote : 2082 W 401Période : 1970 - 1979Extrait de la notice :
…Approbation de contrat avec des architectes ou organismes d'urbanisme (pour l'établissement de POS) :…
…départementale, extrait de presse, délibérations du Conseil général, mise à jour des documents d'urbanisme…
…POS, liste des POS à entreprendre, proposition de programme, projet de budget, recueil d'études d'urbanisme…
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Cote : 2082 W 402Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) pour la région du Salève. – Mise en place : ampliation…
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Cote : 2082 W 403Période : 1967 - 1976Extrait de la notice :
…. – Établissement du Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme : rapport de groupe de travail, procès-verbal…
…notes, compte-rendu de réunion de la commission mixte chargée du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme…
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Cote : 2082 W 404Période : 1979 - 1982Extrait de la notice :
…La commission départementale d'urbanisme commercial est placée sous la présidence du préfet et est constituée…
…Commission départementale d'urbanisme commercial. – Composition et réunion : procès-verbaux de réunion…
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Cote : 2082 W 417Période : 1979 - 1993Extrait de la notice :
…Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement de Haute-Savoie (CAUE). – Financement et convention…
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Cote : 2082 W 1117Période : 1977 - 1995Extrait de la notice :
…Urbanisme et environnement (1977-1978, 1980-1982, 1984-1987, 1990-1993, 1995).…