Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Urbanisme

Source :

data.culture.fr : urbanisme

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361W

Cote : 361W1-58

Période : 1993 - 2000

Extrait de la notice :

…Direction de l'Urbanisme Opérationnel…

…Direction de l'Urbanisme Opérationnel…

…Direction de l'Urbanisme Opérationnel…
Permis de construire 436

Cote : 361 W 50

Période : 1996 - 1996

Fonds : 361W

Extrait de la notice :

…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…

…Direction de l'Urbanisme Opérationnel…

…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…
Permis de construire 442

Cote : 361 W 51

Période : 1996 - 1996

Fonds : 361W

Extrait de la notice :

…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…

…Direction de l'Urbanisme Opérationnel…

…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…
Permis de construire 453

Cote : 361 W 53

Période : 1996 - 1996

Fonds : 361W

Extrait de la notice :

…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…

…Direction de l'Urbanisme Opérationnel…

…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…
Permis de construire 453

Cote : 361 W 54

Période : 1996 - 1996

Fonds : 361W

Extrait de la notice :

…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…

…Direction de l'Urbanisme Opérationnel…

…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…
Permis de construire 445

Cote : 361 W 8

Période : 1998 - 1998

Fonds : 361W

Extrait de la notice :

…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…

…Direction de l'Urbanisme Opérationnel…

…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…
10Fi - Plans d'alignement de la ville

Cote : 10Fi1-82

Période : 1876 - 1936

Extrait de la notice :

…Direction de l'Urbanisme Opérationnel…

…Direction de l'Urbanisme Opérationnel…

…Direction de l'Urbanisme Opérationnel…
Permis de construire 314

Cote : 361 W 42

Période : 1996 - 1996

Fonds : 361W

Extrait de la notice :

…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…

…Direction de l'Urbanisme Opérationnel…

…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…
Permis de construire 429

Cote : 361 W 48

Période : 1996 - 1996

Fonds : 361W

Extrait de la notice :

…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…

…Direction de l'Urbanisme Opérationnel…

…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…
Permis de construire 446, 446A

Cote : 361 W 9

Période : 1998 - 1998

Fonds : 361W

Extrait de la notice :

…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…

…Direction de l'Urbanisme Opérationnel…

…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…

Urbanisme

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