Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : B-0083797/3Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…Code de l'urbanisme et de l'habitation : correspondance, notes, fiche.…
-
Cote : B-0083793/1 - B-0083807/1Période : 1949 - 1987Extrait de la notice :
…; des opérations d'aménagement foncier et d'urbanisme ; des villes nouvelles ; de l'amélioration de…
…du Trésor (celui-ci s'occupant de façon plus large de la législation et de la réglementation de l'urbanisme…
…crédit immobilier ; des rapports entre locataires et bailleurs ; des aides de l'État en faveur de l'urbanisme…