-
Cote : 8286 W 162 - 183Période : 1974 - 2010Fonds : 8286WExtrait de la notice :
…Arrêtés préfectoraux, dossiers de demande de subvention, études de faisabilité, copie de plan local d’urbanisme, dossiers d'enquête publique, comptes rendus…
…Arrêtés préfectoraux, dossiers de demande de subvention, études de faisabilité, copie de plan local d’urbanisme, dossiers d'enquête publique, comptes rendus…
-
Cote : 8286 W 1 - 102Période : 1974 - 2010Fonds : 8286WExtrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement.…
…Urbanisme et aménagement.…
-
Cote : 8286 W 102Période : 1974 - 2010Fonds : 8286WExtrait de la notice :
…Financement d’études d'urbanisme.…
…Financement d’études d'urbanisme.…
-
Cote : 8286 W 1 - 5Période : 1974 - 2010Fonds : 8286WExtrait de la notice :
…Cartes communales et documents d’application des règles d’aménagement et d’urbanisme (DARAU).…
…autorisation d'urbanisme…
…plan d'urbanisme…
-
Cote : 8286 W 101Période : 1974 - 2010Fonds : 8286WExtrait de la notice :
…Agence d'urbanisme et d'aménagement du territoire, financement d’études.…
…Agence d'urbanisme et d'aménagement du territoire, financement d’études.…
-
Cote : 8286 W 1 - 184Période : 1974 - 2010Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement (1974-1997). Logement et habitat (1984-2010).…
…Urbanisme et aménagement (1974-1997). Logement et habitat (1984-2010).…
-
Cote : 8286 W 89Période : 1974 - 2010Fonds : 8286WExtrait de la notice :
…Dossier de création, dossier de réalisation, rapport sur les options d'urbanisme, dossier d’enquête publique.…
…Dossier de création, dossier de réalisation, rapport sur les options d'urbanisme, dossier d’enquête publique.…
-
Cote : 8286 W 29Période : 1974 - 2010Fonds : 8286WExtrait de la notice :
…Dossier de réalisation, rapports sur les options économiques et financières, sur les options d'urbanisme, annexes techniques, plans.…
…Dossier de réalisation, rapports sur les options économiques et financières, sur les options d'urbanisme, annexes techniques, plans.…
-
Cote : 8286 W 4Période : 1974 - 2010Fonds : 8286WExtrait de la notice :
…autorisation d'urbanisme…
…plan d'urbanisme…
-
Cote : 8286 W 2Période : 1974 - 2010Fonds : 8286WExtrait de la notice :
…autorisation d'urbanisme…
…plan d'urbanisme…