-
Cote : 931 W 369Période : 1961 - 1989Extrait de la notice :
…Urbanisme…
-
Cote : 931 W 31Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Règlement d'urbanisme.…
-
Cote : 931 W 347Période : 1964 - 1980Extrait de la notice :
…Urbanisme et protection de l'environnement.…
-
Période : 1961 - 1989Extrait de la notice :
…Urbanisme opérationnel et conceptions architecturales…
-
Période : 1961 - 1989Extrait de la notice :
…Agence d'urbanisme pour l'aménagement touristique du Languedoc-Roussillon…
-
Cote : 931 W 30Période : 1965 - 1966Extrait de la notice :
…Instruction et état d'avancement des plans communaux d'urbanisme.…
-
Période : 1961 - 1989Extrait de la notice :
…Mise en place du Plan d'urbanisme inter-régional (PUIR)…
…Il a valeur de plan d'urbanisme directeur et les dispositions qu'il comporte entraîne les mêmes effets…
…sur le terrritoire de toutes les communes intéressées jusqu'à l'approbation des plans d'urbanisme directeur…
-
Période : 1961 - 1989Extrait de la notice :
…Elaboration et mise à jour des Plans d'urbanisme directeur (PUD)…
…Le plan d'urbanisme directeur (PUD) préfigure la plan d'occupation des sols jusqu'à la loi du 31 décembre…
-
Cote : 1219 W 3Période : 1961 - 1965Extrait de la notice :
…. - Relation de la Mission interministérielle avec l'agence d'urbanisme.…
-
Cote : 1007 W 54Période : 1962 - 1966Extrait de la notice :
…Rapport justificatif du PUD complémentaire du groupement d'urbanisme du littoral audois.…