Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 2005 27 42 à 43Période : 1964 - 1985Extrait de la notice :
…Achat et vente des terrains de l'entreprise à Béthune (Pas-de-Calais) : certificats d'urbanisme, contrats…
-
Cote : 2005 27 32 à 41Période : 1924 - 1988Extrait de la notice :
…cahiers des charges, certificats de non publication sur publication, contrats de vente, certificats d'urbanisme…