Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Urbanisme

Source :

data.culture.fr : urbanisme

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1152W

Cote : 1152W1-144

Période : 2013 - 2013

Extrait de la notice :

…Ville de Montpellier, Direction de l'Urbanisme Opérationnel, Droit des Sols…

…Ville de Montpellier, Direction de l'Urbanisme Opérationnel, Droit des Sols…
1176W

Cote : 1176W1-9

Période : 1999 - 2013

Extrait de la notice :

…Ville de Montpellier, Direction de l'Urbanisme Opérationnel, Droit des Sols…

…Ville de Montpellier, Direction de l'Urbanisme Opérationnel, Droit des Sols…
157W

Cote : 157W1-47

Période : 1944 - 1995

Extrait de la notice :

…Ville de Montpellier, Direction de l'Urbanisme Opérationnel, Droit des Sols…

…Ville de Montpellier, Direction de l'Urbanisme Opérationnel, Droit des Sols…
174W

Cote : 174W1-43

Période : 1987 - 1995

Extrait de la notice :

…Ville de Montpellier, Direction de l'Urbanisme Opérationnel, Droit des Sols…

…Ville de Montpellier, Direction de l'Urbanisme Opérationnel, Droit des Sols…
209W

Cote : 209W1-62

Période : 1986 - 1991

Extrait de la notice :

…Ville de Montpellier, Direction de l'Urbanisme Opérationnel, Droit des Sols…

…Ville de Montpellier, Direction de l'Urbanisme Opérationnel, Droit des Sols…
302W

Cote : 302W1-20

Période : 1988 - 1999

Extrait de la notice :

…Ville de Montpellier, Direction de l'Urbanisme Opérationnel, Droit des Sols…

…Ville de Montpellier, Direction de l'Urbanisme Opérationnel, Droit des Sols…
308W

Cote : 308W1-33

Période : 1979 - 1999

Extrait de la notice :

…Ville de Montpellier, Direction de l'Urbanisme Opérationnel, Droit des Sols…

…Ville de Montpellier, Direction de l'Urbanisme Opérationnel, Droit des Sols…
321W

Cote : 321W1-23

Période : 1998 - 1998

Extrait de la notice :

…Ville de Montpellier, Direction de l'Urbanisme Opérationnel, Droit des Sols…

…Ville de Montpellier, Direction de l'Urbanisme Opérationnel, Droit des Sols…
329W

Cote : 329W1-22

Période : 1991 - 1999

Extrait de la notice :

…Ville de Montpellier, Direction de l'Urbanisme Opérationnel, Droit des Sols…

…Ville de Montpellier, Direction de l'Urbanisme Opérationnel, Droit des Sols…
333W

Cote : 333W1-65

Période : 1982 - 1993

Extrait de la notice :

…Ville de Montpellier, Direction de l'Urbanisme Opérationnel, Droit des Sols…

…Ville de Montpellier, Direction de l'Urbanisme Opérationnel, Droit des Sols…

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