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Cote : Hdpt 35 1W11Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…. - Création : délibération du conseil d'administration.…
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Cote : Hdpt 19 L13Période : 1794 - 1810Extrait de la notice :
…. - Propriété : pétitions, compte, délibération de l'administration municipale.…
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Cote : Hdpt 35 1W40Période : 1968 - 1999Extrait de la notice :
…Avant-projet détaillé : mémoire, avis, évaluation, délibération du conseil d’administration, plans (1980…
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Cote : Hdpt 35 N5Période : 1945 - 1949Extrait de la notice :
…Dons et legs : actes notariés, correspondance, arrêté préfectoral, avis, délibération de la commission…
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Cote : Hdpt 19 L11Période : 1795 - 1963Extrait de la notice :
…Administration de l'établissement : correspondance, circulaires, mémoires, programme, délibération du…
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Cote : Hdpt 35 O5Période : 1956 - 1969Extrait de la notice :
…Avant-projet : délibération de la commission administrative, devis, notes, contrat d’architecte, correspondance…
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Cote : Hdpt 35 O2Période : 1926 - 1944Extrait de la notice :
…devis, cahier des clauses et conditions particulières, procès-verbal d'adjudication, soumission, délibération…
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Cote : Hdpt 35 O10Période : 1956 - 1969Extrait de la notice :
…Dossier d’architecte : contrat d’architecte d’opérations, devis, délibération de la commission administrative…
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Cote : Hdpt 35 1W36Période : 1968 - 1999Extrait de la notice :
…versement, mandats de paiement, tableaux d’amortissement, extraits de compte, ordre de recette, délibération…
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Cote : Hdpt 19 K5Période : 1852 - 1852Extrait de la notice :
…. - Projet de traité avec l'Ordre de Saint-Charles : projet, délibération de la commission administrative…