Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
-
Cote : 10 L 97Période : 1790 - 1802Fonds : District de Saint-Rambert (10 L)Extrait de la notice :
…Justice.…
…, fonctionnement, dépenses, personnel (28 décembre 1790-25 messidor an III) à signaler, frais de justice…
-
Cote : 10 L 96-104Période : 1790 - 1802Fonds : District de Saint-Rambert (10 L)Extrait de la notice :
…Police, justice, surveillance générale…
-
Période : 1780 - 1802Fonds : District de Saint-RambertExtrait de la notice :
…Police, justice, surveillance générale…
-
Cote : 10 L 97Période : 1780 - 1802Fonds : District de Saint-RambertExtrait de la notice :
…dépenses, personnel (28 décembre 1790-25 messidor an III) </p><p>à signaler, frais de justice…