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Cote : E DEPOT MODENE 3 J 1Période : 1809 - 1895Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…Justice de paix et tribunaux.…
…justice…
…Justice de paix du canton de Caromb…
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Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…Sous-série 3 J - Justice…
…justice…
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Cote : E DEPOT MODENE 3 J 2Période : 1848 - 1859Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…justice…
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Cote : E DEPOT MODENE II 2Période : 1756 - 1756Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…justice…
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Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…Série FF - Justice, procédures, police…
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Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…Série J - Police, justice, établissements pénitentiaires, hygiène et santé…
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Cote : 47 H 17Période : 1674 - 1697Fonds : 47 H - Annonciades de BoulogneExtrait de la notice :
…Rente foncière sur une maison et des terres à Leulinghen : exploit de justice (1674) et reconnaissance…
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Cote : 47 H 16Période : 1745 - 1745Fonds : 47 H - Annonciades de BoulogneExtrait de la notice :
…Rente de 3 boisseaux 3/4 de blé sur une terre située à Echinghen : reconnaissance (1745), exploit de justice…
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Cote : 47 H 12Période : 1722 - 1787Fonds : 47 H - Annonciades de BoulogneExtrait de la notice :
…propriétés à Wicardenne, Pernes, Rety, Wierre-Effroy, Waincthun (1722-1790), quittance (1776), exploit de justice…