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Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…Sous-série 3 J - Justice…
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Cote : E DEPOT MODENE 3 J 1Période : 1809 - 1895Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…Justice de paix et tribunaux.…
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Cote : E DEPOT MODENE 3 J 2Période : 1848 - 1859Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…justice…
…justice…
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Cote : E DEPOT MODENE II 2Période : 1756 - 1756Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…justice…
…justice…
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Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…Série FF - Justice, procédures, police…
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Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…Série J - Police, justice, établissements pénitentiaires, hygiène et santé…