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Cote : 2 J 9Période : 1759 - 1791Fonds : Fonds Philibert Le DucExtrait de la notice :
…qu'il doit à Riboud l'élu, 1781 Dettes de Riboud l'élu envers son frère, 1784 Procès Dombey, à la justice…
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Cote : 2 J 9Période : 1759 - 1791Fonds : Fonds Philibert Le DucExtrait de la notice :
…qu'il doit à Riboud l'élu, 1781 Dettes de Riboud l'élu envers son frère, 1784 Procès Dombey, à la justice…
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Cote : 2 J 16Période : 1786 - 1786Fonds : Fonds Philibert Le DucExtrait de la notice :
…cadet élu, 1774 Vente par le marquis de Feillens au Tiers-Etat de Bresse, de la nue propriété de la justice…
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Cote : 2 J 16Période : 1786 - 1786Fonds : Fonds Philibert Le DucExtrait de la notice :
…cadet élu, 1774 Vente par le marquis de Feillens au Tiers-Etat de Bresse, de la nue propriété de la justice…
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Cote : 2 J 2Période : 1559 - 1705Fonds : Fonds Philibert Le DucExtrait de la notice :
…Riboud, à ses enfants Françoise, Renée, Philippe et Claude, 1654 Balthazard Riboud, procureur en la justice…
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Cote : 2 J 2Période : 1559 - 1705Fonds : Fonds Philibert Le DucExtrait de la notice :
…Riboud, à ses enfants Françoise, Renée, Philippe et Claude, 1654 Balthazard Riboud, procureur en la justice…
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Cote : 20 J 5Période : 1730 - 1790Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…d'argent pour le novice Poton du couvent de Brou, 7 juin 1785 Extrait de la sentence rendue en la justice…