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Justice

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data.culture.fr : justice

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  • Jean-Bernard Riboud élu en l'Election de Bresse, père de Thomas-Philibert
    Cote : 2 J 9
    Période : 1759 - 1791
    Fonds : Fonds Philibert Le Duc
    Extrait de la notice :

    …contrainte pour faire payer par Louis Boulanger 150 livres qu'il doit à Riboud l'élu, 1781 Dettes de Riboud l'élu envers son frère, 1784 Procès Dombey, à la justice…

    …contrainte pour faire payer par Louis Boulanger 150 livres qu'il doit à Riboud l'élu, 1781 Dettes de Riboud l'élu envers son frère, 1784 Procès Dombey, à la justice…

  • Jean-Bernard Riboud élu en l'Election de Bresse, père de Thomas-Philibert
    Cote : 2 J 9
    Période : 1759 - 1791
    Fonds : Fonds Philibert Le Duc
    Extrait de la notice :

    …contrainte pour faire payer par Louis Boulanger 150 livres qu'il doit à Riboud l'élu, 1781 Dettes de Riboud l'élu envers son frère, 1784 Procès Dombey, à la justice…

    …contrainte pour faire payer par Louis Boulanger 150 livres qu'il doit à Riboud l'élu, 1781 Dettes de Riboud l'élu envers son frère, 1784 Procès Dombey, à la justice…

  • Registre factice de pièces imprimées, constitué par Jean Bernard Riboud élu
    Cote : 2 J 16
    Période : 1786 - 1786
    Fonds : Fonds Philibert Le Duc
    Extrait de la notice :

    …Riboud cadet élu, 1774 Vente par le marquis de Feillens au Tiers-Etat de Bresse, de la nue propriété de la justice de Saint-Laurent-lès-Macon, 1769 Mémoire…

    …Riboud cadet élu, 1774 Vente par le marquis de Feillens au Tiers-Etat de Bresse, de la nue propriété de la justice de Saint-Laurent-lès-Macon, 1769 Mémoire…

  • Registre factice de pièces imprimées, constitué par Jean Bernard Riboud élu
    Cote : 2 J 16
    Période : 1786 - 1786
    Fonds : Fonds Philibert Le Duc
    Extrait de la notice :

    …Riboud cadet élu, 1774 Vente par le marquis de Feillens au Tiers-Etat de Bresse, de la nue propriété de la justice de Saint-Laurent-lès-Macon, 1769 Mémoire…

    …Riboud cadet élu, 1774 Vente par le marquis de Feillens au Tiers-Etat de Bresse, de la nue propriété de la justice de Saint-Laurent-lès-Macon, 1769 Mémoire…

  • Les Riboud de Pont-d'Ain
    Cote : 2 J 2
    Période : 1559 - 1705
    Fonds : Fonds Philibert Le Duc
    Extrait de la notice :

    …par leur mère Marguerite Jordain, veuve de Jacob Riboud, à ses enfants Françoise, Renée, Philippe et Claude, 1654 Balthazard Riboud, procureur en la justice…

    …par leur mère Marguerite Jordain, veuve de Jacob Riboud, à ses enfants Françoise, Renée, Philippe et Claude, 1654 Balthazard Riboud, procureur en la justice…

  • Les Riboud de Pont-d'Ain
    Cote : 2 J 2
    Période : 1559 - 1705
    Fonds : Fonds Philibert Le Duc
    Extrait de la notice :

    …par leur mère Marguerite Jordain, veuve de Jacob Riboud, à ses enfants Françoise, Renée, Philippe et Claude, 1654 Balthazard Riboud, procureur en la justice…

    …par leur mère Marguerite Jordain, veuve de Jacob Riboud, à ses enfants Françoise, Renée, Philippe et Claude, 1654 Balthazard Riboud, procureur en la justice…

  • Titres pour Jean-Bernard Riboud, père de Thomas
    Cote : 20 J 5
    Période : 1730 - 1790
    Fonds : Répertoire du fonds Riboud
    Extrait de la notice :

    …Riboud, au sujet d'une somme d'argent pour le novice Poton du couvent de Brou, 7 juin 1785 Extrait de la sentence rendue en la justice de Pont-de-Veyle…

    …Riboud, au sujet d'une somme d'argent pour le novice Poton du couvent de Brou, 7 juin 1785 Extrait de la sentence rendue en la justice de Pont-de-Veyle…

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