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Période : 1801 - 1969Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Papiers de justice…
…Justice de paix…
…Papiers de justice…
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Période : 1801 - 1958Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Citations et assignations en justice…
…Justice de paix…
…Citations et assignations en justice…
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Période : 1802 - 1967Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…On trouve relié dans ces registres, l'ensemble des minutes de la justice de paix.…
…Justice de paix…
…On trouve relié dans ces registres, l'ensemble des minutes de la justice de paix.…
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Cote : 4 U 5/55Période : 1804 - 1921Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…registre de comptabilité du greffe (1872-1891), correspondance, notes de frais (1804, 1813, 1831), papiers personnels de Guillaume Colrat, greffier de la justice…
…Justice de paix…
…registre de comptabilité du greffe (1872-1891), correspondance, notes de frais (1804, 1813, 1831), papiers personnels de Guillaume Colrat, greffier de la justice…
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Cote : 4 U 15/65Période : 1842 - 1962Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Statistiques annuelles des travaux de la justice de paix (1842-1901) ; inscription d'élèves en pharmacie (1904) ; contrats d'apprentissages (1941-1962)…
…Justice de paix…
…Statistiques annuelles des travaux de la justice de paix (1842-1901) ; inscription d'élèves en pharmacie (1904) ; contrats d'apprentissages (1941-1962)…
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Cote : 4 U 15/66Période : 1811 - 1870Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
….) ; circulaire du ministère de la justice (1852) ; Annales et journal spécial des justice de paix (s. d.) ; lettre du préfet du Cantal d'Arnoux (1865)…
…Justice de paix…
….) ; circulaire du ministère de la justice (1852) ; Annales et journal spécial des justice de paix (s. d.) ; lettre du préfet du Cantal d'Arnoux (1865)…
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