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Cote : 19870147/3Période : 1975 - 1982Extrait de la notice :
…du ministère de l'Equipement de l'Aménagement du territoire ont à traiter des problèmes relatifs aux équipements urbains notamment d'alimentation en eau…
…potable et assainissement : réunions, documents annexes, notes, rapport. 1976-78 - Réorganisation des services dans le domaine de l'eau (organisation…
…problèmes posés par le transfert du service des eaux et fontaines de Versailles, Marly et Saint-Cloud. 1978-79 - Etudes et recherches dans le domaine de l'eau…
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Cote : 19920644/77-19920644/87Période : 1966 - 1979Extrait de la notice :
…Section eau et technique des transports…
…eau…
…Section eau et technique des transports…
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Cote : 19920644/101Période : 1967 - 1971Extrait de la notice :
…Affaires diverses, notamment commission des problèmes de l'eau…
…eau…
…Affaires diverses, notamment commission des problèmes de l'eau…
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Cote : 19870147/1Période : 1974 - 1979Extrait de la notice :
…Réglementation relative à la création et à l'extension des ports de plaisance sur les cours d'eau et plans d'eau non domaniaux. 1974.78 Modalités de création…
…eau…
…Réglementation relative à la création et à l'extension des ports de plaisance sur les cours d'eau et plans d'eau non domaniaux. 1974.78 Modalités de création…
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Cote : 19920645/52Période : 1977 - 1988Extrait de la notice :
…. | - Affaire 86-057 : séance du 29 Janvier 1987 : Modernisation et adaptation du droit de l'eau.…
…(note d'orientation pour une rénovation du droit de l'eau + annexes) Rapporteur M.…
…eau…
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Cote : 19920644/1-19920644/128Période : 1952 - 1984Extrait de la notice :
…Art 77-87 : Section eau et technique des transports, 1966-1979. Art 88-94 : Section urbanisme, architecture et habitat, 1971-1979.…
…Affaires diverses, notamment commission des problèmes de l'eau, 1967-1971. Art 102-119.…
…eau…
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Cote : 19920645/39Période : 1980 - 1986Extrait de la notice :
…- Affaire 83-061 : séance du 1er décembre 1983 : Périmètres de protection des zones de captage d'eau potable.…
…littoral, compte-rendu de réunion) page 8 à 45 | - Affaire 82-093 : séance du 28 avril 1983 : protection des berges et renforcement des digues des cours d'eau…
…participation du ministère de l'équipement et du logement et du ministère de l'agriculture au financement des travaux d'aménagement du lit des cours d'eau…
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Cote : 19870147/1-19870147/3Période : 1974 - 1982Extrait de la notice :
…eau…
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Cote : 19920645/43Période : 1980 - 1986Extrait de la notice :
…(note sur l'amélioration de la ressource en eau de la région Nantaise et des installations d'irrigation, juillet 1983, + cartes, dragage et mise en dépôts…
…(rapport IG) page 455 à 468 | - Affaire 85-067 : séance du 21 octobre 1985 : Textes d'application de la loi relative à la pêche en eau douce et la gestion…
…(avis, décret nø 85 pris en application de l'article 434 du code rural et fixant la forme et la procédure d'autorisation des vidanges de plans d'eau, rapport…
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Cote : 19920644/1Période : 1966 - 1979Extrait de la notice :
…eau…