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Période : 1968 - 1973Extrait de la notice :
…Ordures ménagères : correspondance, 1968. - Traitement des déchets industriels : correspondance, 1973…
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Période : 1967 - 1971Extrait de la notice :
…Acquisition d'un terrain par la VAMA : correspondance, 1964-1970.…
…Abandon de projet d'acquisition : correspondance, 1967-1971.…
…Acquisition d'une parcelle par un bottier, correspondance, 1967.…
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Période : 1968 - 1973Extrait de la notice :
…le domaine public : correspondance, plan, 1969-1973 ; réalisation de trottoirs : correspondance, 1969…
…Mise en place de panneaux de signalisation : correspondance, plan, 1968-1969 ; classement des voies dans…
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Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…Aménagement d'un parking provisoire : correspondance, 1981.- Inauguration de l'aérogare : correspondance…
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Période : 1969 - 1973Extrait de la notice :
…Acquisition d'une bande de terrain par la Coopérative vendéenne du logement : correspondance, résumé…
…Acquisition d'une parcelle par une entreprise de matériel de bureau : correspondance, 1970-1971.…
…, résumé séance 22 juin 1973.— Cession d'un terrain par Vendée manutention occasion : correspondance,…
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Période : 1965 - 1976Extrait de la notice :
…Equipement téléphonique : correspondance, plan, 1965-1976.Installation d'une boîte aux lettres : correspondance…
…Installation de l'électricité et du gaz : correspondance, plans, soumission des entreprises, conventions…
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Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…Acquisition d'un terrain par confort ménage : correspondance, facture, 1967-1971.…
…Acquisition d'un terrain par une entreprise de pompes funèbres : correspondance, 1969-1970.…
…Acquisition de terrains par une entreprise d'électroménager : correspondance, facture, acte de vente,…
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Période : 1964 - 1981Extrait de la notice :
…; correspondance CCI et entreprises, 1965-1981.…
…Répartition des lots : enquêtes par le centre de synthèse : correspondance, cahier de point de situation…
…, 1964-1966 ; correspondance CCI et notaire maître Maigre : documentation, cahier des charges, 1964-1975…
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Période : 1966 - 1980Extrait de la notice :
…Réservation d'une parcelle par une entreprise de sérigraphie : correspondance, 1964.…
…Acquisition d'un terrain par les Papillons blancs : correspondance, bordereau d'envoi, 1966-1972.…
…Acquisition et entretien d'une parcelle par la Société d'Aménagement Urbain et Rural : correspondance…
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Période : 1967 - 1982Extrait de la notice :
…Refus de certificat de conformité : correspondance, permis de construire, 1977.…
…Demandes de permis de construire : correspondance, dossiers, bordereau d'envoi, 1976-1982.…