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Cote : 3O 1-4, 1522-1526Période : 1895 - 1951Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Correspondance…
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Cote : 3O 105Période : 1804 - 1867Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Bornage : correspondance (1841) ; classement des chemins : correspondance (1844-1849…
…) ; indemnités de terrain : correspondance (1849-1851) ; instructions et arrêtés…
…chemins vicinaux ordinaires (an 13-1867) ; prestation en nature : correspondance…
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Cote : 3O 16Période : 1868 - 1894Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…communes à un taux de 4 % pour l'achèvement : circulaires, états financiers, correspondance…
…extraordinaires votées par les communes : circulaires, états financiers, correspondance…
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Cote : 3O 80Période : 1844 - 1939Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Personnel : instructions et circulaires, correspondance (1844-1854, 1888-1939) ; Rattachement…
…circonscriptions de Meulan et de Poissy à l'arrondissement de Mantes : correspondance…
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Cote : 3O 13Période : 1867 - 1897Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Création, renouvellement des membres, vœux : arrêté préfectoral, correspondance, délibérations…
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Cote : 3O 84Période : 1888 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Mutation, nomination sur la liste d'aptitude, demande de renseignement : correspondance…
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Cote : 3O 14Période : 1906 - 1932Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Sessions du Conseil général : délibérations, propositions de l'Agent voyer en chef, correspondance…
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Cote : 3O 120Période : 1838 - 1931Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Plantation d'alignement : correspondance, affiche (pliée) (1847-1906).…
…(1809) ; alignement, usurpation, anticipation : contravention, correspondance (1838…
…29 floréal an 10 relative aux contraventions en matière de grande voirie : correspondance…
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Cote : 3O 72Période : 1881 - 1939Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Travaux à subventionner en application de la loi du 12 mars 1880 : correspondance…
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Cote : 3O 110Période : 1883 - 1910Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Mise en place du réseau en Seine-et-Oise le long des chemins vicinaux : correspondance…