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Cote : 2 R 155Période : 1799 - 1888Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…Répression de la désertion, notamment dans le cadre de la conscription : correspondance avec les commandants…
…Recherche de déserteurs et attribution de primes de capture : correspondance avec les maires, le commandant…
…Correspondance générale.…
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Cote : 8 R 3Période : 1815 - 1815Extrait de la notice :
…Mouvements de troupes : correspondance (1815). Dotation en armes : correspondance (1815).…
…Signalements de police : correspondance (1815). Fin des hostilités : correspondance (1815).…
…Mesures de défense : correspondance (1815). Etablissement de signaux : correspondance (1815).…
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Cote : 5 R 10Période : 1802 - 1936Fonds : GendarmerieExtrait de la notice :
…Instructions et correspondance.…
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Cote : 2 X 140Période : 1813 - 1937Fonds : Bureaux de bienfaisanceExtrait de la notice :
…Legs Vincent : correspondance (1861-1867). Biens des pauvres, location : correspondance (1825).…
…Comptes des pauvres : états des rentes dues, correspondance (1813-1819).…
…Sapins, vente : délibérations du bureau de bienfaisance, correspondance.…
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Cote : 1 X 241Période : 1816 - 1902Fonds : Administration hospitalièreExtrait de la notice :
…Demande de renseignements sur l'hôpital : correspondance, mémoire historique (1816).…
…Règlement, approbation : délibérations de la commission administrative, correspondance (1844-1850, 1880…
…Inspections générales : rapports, délibérations de la commission administrative, correspondance (1846…
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Cote : 2 R 15Période : 1816 - 1889Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…Horaires de passage au fort : correspondance (1844).…
…Cautionnement de l'entrepreneur Mandrillon : correspondance (1838).…
…Cautionnement de l'entrepreneur Grosgojat : correspondance (1844-1845).…
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Cote : 2 R 12Période : 1809 - 1813Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…Mise au travail des détenus : correspondance (1810).…
…Entretien des prisonniers d'Etat : correspondance (1811-1813).…
…Transfert d'individus incarcérés à Parme : correspondance (1813).…
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Cote : 1 X 27Période : 1812 - 1859Fonds : Administration hospitalièreExtrait de la notice :
…Inspection : rapport, correspondance (1859).…
…Renseignements sur la fondation de l'hospice : note, questionnaire, correspondance (1812-1819).…
…Membres de la commission administrative, nominations : arrêtés préfectoraux, correspondance (1830.…
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Cote : 1 X 144Période : 1828 - 1940Fonds : Administration hospitalièreExtrait de la notice :
…Malades suisses, admission : listes nominatives, correspondance (1885).…
…Entrées et sorties : états des mouvements des malades, correspondance (1828-1831).…
…Admissions : délibérations de la commission administrative, correspondance (1842, 1940).…
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Cote : 2 R 13Période : 1809 - 1813Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…Déclassement du fort : correspondance (1889).…
…Champ de manœuvres, agrandissement : correspondance (1864-1866).…
…Chemin d'accès au fort, amélioration : correspondance, plans (1851-1855).…