Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Débit de boissons

Source :

data.culture.fr : débit de boissons

Voir aussi :

Bar [988] ; Café [2723]

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LEGISLATION ET REGLEMENTATION : DEBIT DE BOISSONS

Période : 1955 - 1991

Fonds : Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Haut Comité d'étude et d'Information sur l'alcoolisme (1955-1991)

Extrait de la notice :

…LEGISLATION ET REGLEMENTATION : DEBIT DE BOISSONS…

…débit de boissons…

…LEGISLATION ET REGLEMENTATION : DEBIT DE BOISSONS…
LEGISLATION ET REGLEMENTATION : DEBIT DE BOISSONS

Période : 1955 - 1991

Fonds : Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Haut Comité d'étude et d'Information sur l'alcoolisme (1955-1991)

Extrait de la notice :

…LEGISLATION ET REGLEMENTATION : DEBIT DE BOISSONS…

…débit de boissons…

…LEGISLATION ET REGLEMENTATION : DEBIT DE BOISSONS…
LEGISLATION ET REGLEMENTATION : DEBIT DE BOISSONS : PUBLICITE

Période : 1955 - 1991

Fonds : Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Haut Comité d'étude et d'Information sur l'alcoolisme (1955-1991)

Extrait de la notice :

…LEGISLATION ET REGLEMENTATION : DEBIT DE BOISSONS : PUBLICITE…

…débit de boissons…

…LEGISLATION ET REGLEMENTATION : DEBIT DE BOISSONS : PUBLICITE…
ALCOOLISME : BOISSONS ET ALCOOLS : DEBIT DE BOISSONS

Période : 1955 - 1991

Fonds : Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Haut Comité d'étude et d'Information sur l'alcoolisme (1955-1991)

Extrait de la notice :

…ALCOOLISME : BOISSONS ET ALCOOLS : DEBIT DE BOISSONS…

…débit de boissons…

…ALCOOLISME : BOISSONS ET ALCOOLS : DEBIT DE BOISSONS…
LEGISLATION ET REGLEMENTATION : DEBIT DE BOISSONS : PUBLICITE : STATION DE RADIODIFFUSION PRIVEE Radios périphériques DOSSIER (LETTRES, NOTE...

Période : 1969 - 1971

Fonds : Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Haut Comité d'étude et d'Information sur l'alcoolisme (1955-1991)

Extrait de la notice :

…LEGISLATION ET REGLEMENTATION : DEBIT DE BOISSONS : PUBLICITE : STATION DE RADIODIFFUSION PRIVEE Radios périphériques DOSSIER (LETTRES, NOTES, PROCES-VERBAL…

…débit de boissons…

…LEGISLATION ET REGLEMENTATION : DEBIT DE BOISSONS : PUBLICITE : STATION DE RADIODIFFUSION PRIVEE Radios périphériques DOSSIER (LETTRES, NOTES, PROCES-VERBAL…
DEBIT DE BOISSONS Ile-de-France, Val-d'Oise, Cergy-Pontoise Implantations : Groupe de travail interministériel : activités DOSSIER (CONVOCAT...

Période : 1974 - 1976

Fonds : Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Haut Comité d'étude et d'Information sur l'alcoolisme (1955-1991)

Extrait de la notice :

…DEBIT DE BOISSONS Ile-de-France, Val-d'Oise, Cergy-Pontoise Implantations : Groupe de travail interministériel : activités DOSSIER (CONVOCATIONS, RELEVES…

…débit de boissons…

…DEBIT DE BOISSONS Ile-de-France, Val-d'Oise, Cergy-Pontoise Implantations : Groupe de travail interministériel : activités DOSSIER (CONVOCATIONS, RELEVES…
Sans titre

Cote : 19940020/16

Période : 1955 - 1991

Fonds : Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Haut Comité d'étude et d'Information sur l'alcoolisme (1955-1991)

Extrait de la notice :

…débit de boissons…
ALCOOLISME : BOISSONS ET ALCOOLS

Période : 1955 - 1991

Fonds : Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Haut Comité d'étude et d'Information sur l'alcoolisme (1955-1991)

Extrait de la notice :

…débit de boissons…
Sans titre

Cote : 19940020/17

Période : 1955 - 1991

Fonds : Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Haut Comité d'étude et d'Information sur l'alcoolisme (1955-1991)

Extrait de la notice :

…débit de boissons…
ALCOOLISME : BOISSONS ET ALCOOLS

Période : 1955 - 1991

Fonds : Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Haut Comité d'étude et d'Information sur l'alcoolisme (1955-1991)

Extrait de la notice :

…débit de boissons…

Débit de boissons

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