Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 4 U 8/62Période : 1839 - 1906Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Poids et mesures…
-
Période : 1801 - 1954Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Police champêtre, police municipale, police des poids et mesures, contraventions…
-
Période : 1801 - 1965Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Procès-verbaux de police municipale, gardes-champêtres, grande voirie et poids et mesures…
-
Période : 1801 - 1969Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Procès-verbaux de gardes-champêtres, police municipale et des poids et mesures…