Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Administration générale

Source :

data.culture.fr : administration générale

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Élections municipales

Période : 1971 - 1984

Fonds : 1083W Bureau des élections

Extrait de la notice :

…Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau…

…Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau…
Élections européennes

Période : 1971 - 1984

Fonds : 1083W Bureau des élections

Extrait de la notice :

…Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau…

…Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau…
Élections prud'homales

Période : 1971 - 1984

Fonds : 1083W Bureau des élections

Extrait de la notice :

…Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau…

…Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau…
Élections mutualistes

Période : 1971 - 1984

Fonds : 1083W Bureau des élections

Extrait de la notice :

…Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau…

…Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau…
Canton d'Amancey

Cote : 1083W1

Période : 1977 - 1977

Fonds : 1083W Bureau des élections

Extrait de la notice :

…Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau…

…Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau…
Canton d'Audeux

Cote : 1083W2

Période : 1977 - 1977

Fonds : 1083W Bureau des élections

Extrait de la notice :

…Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau…

…Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau…
Canton d'Ornans

Cote : 1083W8

Période : 1977 - 1977

Fonds : 1083W Bureau des élections

Extrait de la notice :

…Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau…

…Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau…
2ème tour

Cote : 1083W16

Période : 1977 - 1977

Fonds : 1083W Bureau des élections

Extrait de la notice :

…Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau…

…Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau…
Canton d'Hérimoncourt

Cote : 1083W18

Période : 1977 - 1977

Fonds : 1083W Bureau des élections

Extrait de la notice :

…Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau…

…Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau…
1er tour

Cote : 1083W32

Période : 1977 - 1977

Fonds : 1083W Bureau des élections

Extrait de la notice :

…Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau…

…Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau…

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