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Cote : 2 C 1698Période : 1775 - 1777Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Contrôle des ensaisinements.…
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Cote : 2 C 1697Période : 1770 - 1778Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Registre tenu par le commis au contrôle Grégoire Bordusat.…
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Cote : 2 C 1530-1531Période : 1693 - 1827Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Découvertes des droits de contrôle, insinuations, centième denier et autres.…
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Cote : 2 C 1532-1533Période : 1693 - 1827Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Découvertes des droits de contrôle, insinuations, centième denier et autres.…
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Cote : 2 C 801Période : 1693 - 1827Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Découvertes des droits de contrôle, insinuations, centième denier et autres.…
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Période : 1693 - 1827Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Découvertes des droits de contrôle, insinuations, centième denier et autres.…
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Cote : 2 C 1-1744Période : 1693 - 1827Extrait de la notice :
…Contrôle des actes des notaires et des actes de sous signatures privées Le contrôle est la formalité…
…Quant au contrôle des actes sous signatures privées, l'édit ne précisait rien.…
…se perçoivent dans ce Royaume, il n'en est guères de plus intéressants pour le Public que ceux du Contrôle…
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Cote : 2 C 1399-1400Période : 1693 - 1827Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Répertoire établi à partir des registres du contrôle des actes, des insinuations…
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Cote : 2 C 580-595Période : 1693 - 1827Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Contrôle des actes des notaires et des actes sous-signatures privées…
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Cote : 2 C 1054-1055Période : 1693 - 1827Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Contrôle des actes des notaires et des actes sous-signatures privées…
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Cote : 2 C 580-602Période : 1693 - 1827Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Bureau du contrôle des actes (Cieutat, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Arreau, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Argelès, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 580Période : 1700 - 1701Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Bureau du contrôle des actes (Cieutat, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Arreau, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Luz, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 582Période : 1708 - 1711Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Bureau du contrôle des actes (Cieutat, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Arreau, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Argelès, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 584Période : 1713 - 1715Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Bureau du contrôle des actes (Cieutat, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Arreau, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Luz, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 585Période : 1715 - 1718Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Bureau du contrôle des actes (Cieutat, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Arreau, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Argelès, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 586Période : 1718 - 1719Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Bureau du contrôle des actes (Cieutat, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Arreau, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Argelès, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 587Période : 1719 - 1720Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Bureau du contrôle des actes (Cieutat, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Arreau, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Argelès, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 588Période : 1720 - 1720Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Bureau du contrôle des actes (Cieutat, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Arreau, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Argelès, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 589Période : 1720 - 1720Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Bureau du contrôle des actes (Cieutat, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Arreau, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Argelès, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 590Période : 1721 - 1722Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Bureau du contrôle des actes (Cieutat, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Arreau, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Luz, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 591Période : 1722 - 1722Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Bureau du contrôle des actes (Cieutat, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Arreau, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Argelès, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 592Période : 1722 - 1723Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Bureau du contrôle des actes (Cieutat, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Arreau, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Luz, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 593Période : 1723 - 1725Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Bureau du contrôle des actes (Cieutat, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Arreau, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Argelès, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 594Période : 1725 - 1726Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Bureau du contrôle des actes (Cieutat, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Arreau, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Argelès, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 596-597Période : 1693 - 1827Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Bureau du contrôle des actes (Cieutat, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Arreau, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Luz, Hautes-Pyrénées)…