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Cote : 6 M 629-630Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Contrôle des naturalisations, application de la loi du 18 juin 1917…
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Cote : 9 M 24Période : 1876 - 1913Fonds : IndustrieExtrait de la notice :
…Contrôle et agrément : circulaires, correspondance, rapports (1876-1913) ; accidents : dossiers Melet…
…contrôle de sécurité…
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Cote : 1 X 460 (6)Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…à Toulouse, sanatorium Baladier, chauffage électrique, schéma développé de l'installation et du contrôle…
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Cote : 1 X 450 (9)Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Purpan à Toulouse, pavillons cuisines, hydrothérapie, buanderie, schéma de l'installation et du contrôle…
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Cote : 1 X 453 (3)Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Purpan à Toulouse, pavillon des contagieux, chauffage électrique, schéma de l'installation et du contrôle…
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Cote : 1 X 467 (2)Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Purpan à Toulouse, pavillon de neurologie, chauffage électrique, schéma de l'installation et du contrôle…
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Cote : 1 X 443 (5)Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Toulouse, pavillons chirurgie hommes et femmes, chauffage électrique, schéma des canalisations et du contrôle…
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Cote : 1 X 431 (1)Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Hôpital suburbain de Purpan à Toulouse, chauffage électrique, schéma général de commande de contrôle…
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Cote : 1 X 443 (4)Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Toulouse, pavillons médecine hommes et femmes, chauffage électrique, schéma des canalisations et du contrôle…
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Cote : 1 X 440 (9)Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…, administration, infirmières et concierge, chauffage électrique, schéma de l'installation et du contrôle…
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Cote : 1 X 471 (5)Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…pavillons des opérations, cours et de la pharmacie, chauffage électrique, schéma des canalisations et du contrôle…
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Cote : 1 X 567Période : 1896 - 1935Extrait de la notice :
…Exploitation d'une ferme, contrôle des bovins : courriers, arrêté, extrait de délibération, rapport (…
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Cote : 1 X 556Période : 1872 - 1939Extrait de la notice :
…Contrôle du receveur : courriers, extraits de délibération (1899-1907).…
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Cote : 1445 W 3Période : 1945 - 1958Fonds : 1445WExtrait de la notice :
…Contrôle sanitaire et répression de la prostitution clandestine : statistiques, états mensuels, rapports…
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Cote : 6 MPériode : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Elle est composée des dossiers de recensements de la population, de naturalisation ainsi que de contrôle…
…Dans cet inventaire pourront être retrouvés des informations concernant le contrôle des prix et des marchés…
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Cote : 1445 W 1Période : 1940 - 1955Fonds : 1445WExtrait de la notice :
…lettres anonymes, procès-verbaux de déclarations et d'auditions, courriers en instance (1948-1951) ; contrôle…
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Cote : 2104 W 8Période : 1941 - 1944Fonds : 2104WExtrait de la notice :
…d'Alsace-Lorraine, appartenant aux représentants du corps diplomatique, aux commissions étrangères de contrôle…
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Cote : 2104 W 9Période : 1944 - 1947Fonds : 2104WExtrait de la notice :
…Circulation et sécurité routière, contrôle de la circulation, annulation de la réglementation de la circulation…