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Cote : 2 C 1698Période : 1775 - 1777Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Contrôle des ensaisinements.…
…Bureau du contrôle des actes (Vic, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Luz, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 1-1744Période : 1693 - 1827Extrait de la notice :
…Contrôle des actes dans les pays haut-pyrénéens…
…Contrôle des actes des notaires et des actes de sous signatures privées Le contrôle est la formalité…
…Bureau du contrôle des actes (Luz, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 1540-1633Période : 1693 - 1827Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Contrôle des actes des notaires et des actes sous-signatures privées…
…Bureau du contrôle des actes (Vic, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Luz, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 1078-1274Période : 1693 - 1827Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Contrôle des actes des notaires et des actes sous-signatures privées…
…Bureau du contrôle des actes (Luz, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Tarbes, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 913-945Période : 1693 - 1827Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Contrôle des actes des notaires et des actes sous-signatures privées…
…Bureau du contrôle des actes (Luz, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Luz, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 985-1022, 1732Période : 1693 - 1827Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Contrôle des actes des notaires et des actes sous-signatures privées…
…Bureau du contrôle des actes (Luz, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Arreau, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 506-556Période : 1693 - 1827Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Contrôle des actes des notaires et des actes sous-signatures privées…
…Bureau du contrôle des actes (Luz, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Arreau, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 1-82Période : 1693 - 1827Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Contrôle des actes des notaires et des actes sous-signatures privées…
…Bureau du contrôle des actes (Luz, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Arreau, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 94-178Période : 1693 - 1827Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Contrôle des actes des notaires et des actes sous-signatures privées…
…Bureau du contrôle des actes (Luz, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Arreau, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 802-873Période : 1693 - 1827Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Contrôle des actes des notaires et des actes sous-signatures privées…
…Bureau du contrôle des actes (Lourdes, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Luz, Hautes-Pyrénées)…